MENTIONS LÉGALES
En vigueur au 01/04/2024 Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l””Utilisateur”, du site https://www.warmeo.com/ , ci-après le “Site”, les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « mentions légales »
L’EDITION
L’édition et la direction de la publication du site est assurée par la société Polytropic, domiciliée 4 chemin des eclapons 69390 Vourles – contact@warmeo.com
CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE
Le site, ses fonctionnalités et la maquette graphique ont été créées par HORSPISTE 23, rue du Sardon – 42800 GENILAC – Tél : 04 77 83 80 03 – contact@horspiste-communication.fr.
L’HEBERGEMENT
L’hébergeur du Site est la société infomaniak, dont le siège social est situé au Les Acacias 1227, Rue Eugène-marziano 25 , HAN.
ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
